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Maladies contagieuses et police sanitaire des animaux domestiques (nouvelle législation) (Médecine vétérinaire, Elevage, Agriculture, Hygiène) 1905. - de PAUTET L. (Cartonné) (Author)
Details Maladies contagieuses et police sanitaire des animaux domestiques (nouvelle législation) (Médecine vétérinaire, Elevage, Agriculture, Hygiène) 1905.
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Le Titre Du Livre | Maladies contagieuses et police sanitaire des animaux domestiques (nouvelle législation) (Médecine vétérinaire, Elevage, Agriculture, Hygiène) 1905. |
Date de Parution | |
Traducteur | Flori Afiya |
Chiffre de Pages | 593 Pages |
La taille du fichier | 46.52 MB |
Langue | Français & Anglais |
Éditeur | Craftsman Book Company |
ISBN-10 | 1379197539-YBC |
Format de Données | PDF AMZ ePub ASC PAP |
Créateur | PAUTET L. (Cartonné) |
ISBN-13 | 052-4237620536-CLY |
Nom de Fichier | Maladies-contagieuses-et-police-sanitaire-des-animaux-domestiques-(nouvelle-législation)-(Médecine-vétérinaire-Elevage-Agriculture-Hygiène)-1905..pdf |
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POLICE SANITAIRE DES ANIMAUX DOMESTIQUES 1938 p 833 p 135 1950 p 21 et 1950 p 529 Date de promulgation Date de publication Status En vigueur TABLE DE MATIERE Titre I Dispositions générales 1 Maladies visées par le décret 2 Définitions Titre II Police sanitaire à lintérieur Chapitre I MESURES GENERALES 1 Déclaration et
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Noté 005 Achetez Maladies contagieuses et police sanitaire des animaux domestiques Nouvelle législation complétée jusquà janvier 1912 Considérations sur la police sanitaire devoirs des différentes parties impliquées Législation de 1898 jusquau décret de 1904 Différentes maladies contagieuses Dispositions à prendre et
— L’importation l’exportation et le transit des animaux domestiques atteints suspects d’être atteints ou suspects d’être contaminés d’une des maladies contagieuses citées à l’article 1 er ainsi que des animaux porteurs de tiques sont interdits
2° Basée sur ces principes généraux la nouvelle loi sanitaire doit prescrire aux propriétaires et pour toutes les maladies réputées contagieuses la déclaration et l’isolement des animaux affectés ou suspects d’une maladie contagieuse
DÉCRET du 28 juillet 1938 sur la police sanitaire des animaux domestiques TITRE I DISPOSITIONS GÉNÉRALES § 1er Maladies visées par le décret
létat sanitaire des animaux domestiques en sassurant en toutes circonstances de lexécution des dispositions réglementaires relatives à la police sanitaire desdits animaux